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Vous trouverez dans les différentes rubriques de cette page toutes les dispositions légales que nous avons prises par rapport à notre site Internet et nos activités de vente en ligne: nos CGV (conditions générales de vente) pour assurer des transactions en toute sérénité, les traitements des informations pour garantir la sécurité de vos données personnelles et la gestion des cookies pour vous donner le choix de vos préférences.
Le présent site Internet accessible à l’adresse https://www.rueducolibri.com (ci-après dénommé le « Site ») est la propriété de la société RUE DU COLIBRI.
Le Site est édité par la société RUE DU COLIBRI,
SAS au capital de 100 000€,
immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 881 431 308,
dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR22881431308,
dont le siège social est situé 54 quai Clémenceau, 69300 Caluire et Cuire,
ayant comme numéro de téléphone : 04 23 16 00 90
et comme adresse e-mail : contact@rueducolibri.com.
Le directeur de la publication est : Madame Angeline RIBADEAU-DUMAS.
L’hébergement du site est assuré par la société OVH, située 2 rue kellermann, BP 80157, 59053 Roubaix Cedex 1, France, joignable au numéro de téléphone : 09 72 10 10 07 ;
La sécurité est une valeur essentielle à nos yeux, qu’elle se rapporte à la santé, aux données ou à tout autre élément vous concernant.
Cette politique vous informe sur les engagements et mesures que nous avons mis en œuvre pour garantir la sécurité de vos données.
Elle encadre le traitement de vos données personnelles lors de l’utilisation de nos services sur notre site Internet.
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Une donnée à caractère personnel est toute information qui se rapporte à une personne physique identifiée ou identifiable, c’est-à-dire, vous.
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La définition de la donnée « à caractère personnel » est donc très large et recouvre de nombreuses données.
Les données personnelles vous concernant qui intéressent RUE DU COLIBRI sont celles qui nous permettent de vous servir au mieux (exécution de vos commandes et proposition des produits et services adaptés à vos goûts).
Il s’agit de toute opération, ou ensemble d’opérations, portant sur des données personnelles, quel que soit le procédé utilisé (collecte, enregistrement, conservation, adaptation modification…), en résumé, presque toutes les actions relatives à vos données personnelles…
Vos données personnelles sont utilisées uniquement dans le cadre des relations que nous entretenons avec vous. Les données que nous collectons ne seront jamais transmises à des partenaires ou à des tiers sans votre consentement et ne seront jamais vendues.
C’est le « responsable de traitement », c’est-à-dire la personne qui détermine les finalités et les moyens du traitement de données personnelles ou, autrement dit, celle qui détermine l’utilisation faite de vos données et comment : ce responsable, c’est nous, la société RUE DU COLIBRI, SAS au capital de 100 000€, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 881 431 308, et dont le siège social est situé 54 quai Clémenceau, 69300 Caluire et Cuire.
Vos données personnelles peuvent être collectées que vous disposiez ou non d’un compte chez RUE DU COLIBRI.
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Nous recueillons vos données afin d’enregistrer vos préférences de navigation sur notre site Internet pour vous garantir une utilisation optimale.
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Nous recueillons également vos données lorsque :
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Nous traitons vos données dans le respect de la règlementation.
En accord avec le principe de minimisation des données, nous collectons uniquement les informations strictement nécessaires à notre activité.
Vos données personnelles sont susceptibles d’être recueillies et traitées pour les raisons suivantes et sur le fondement juridique suivant :
Vous donner accès à nos produits et services (via la création et la mise à jour du compte client, la passation de commande, le paiement de commande, la demande de retour) | Sur la base de l’exécution contractuelles ou de mesures précontractuelles |
Traiter vos commandes d’achat (confirmer la disponibilité des produits, préparer et livrer les produits, fournir les services demandés, donner les informations relatives à la livraison et à la facturation) | |
Vous fournir une assistance (répondre aux questions, commentaires, réclamations) | |
Traiter vos demandes de retours (envoi du bon de retour) | |
Vous donner accès à des programmes de fidélité ou à des événements et gérer ces programmes et événements | |
A des fins d’administration du site (mise à jour et amélioration) et de lutte contre la fraude | Sur la base de nos intérêts légitimes |
A des fins de communication (newsletters et offres privilégiées) auprès des clients ayant donné leur accord | |
A des fins d’analyses (Google Analytics) :
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Nous ne vendons pas et ne revendrons jamais vos données à des tiers. Vos informations demeurent strictement confidentielles pendant tout le temps de notre relation commerciale et au-delà, sans limitation de durée lorsqu’il s’agit de vos données personnelles.
Toutefois, dans le cadre de notre activité, les équipes de RUE DU COLIBRI ainsi que ses sous-traitants et hébergeurs de données peuvent avoir accès à vos données personnelles dans le respect des finalités décrites ci-dessus (TOUTE AUTRE UTILISATION DES DONNÉES EST INTERDITE).
Dans le cadre de l’exécution de certaines prestations par nos sous-traitants, certaines données sont transférées aux Etats-Unis.
Le transfert des données est encadré par les mesures et garanties appropriées destinées à sécuriser le transfert (par exemple : le transfert est encadré par le Privacy Shield lorsque les entreprises en font partie, ou bien, par la signature d’un contrat).
RUE DU COLIBRI conserve vos données personnelles pendant la période nécessaire à la réalisation des objectifs énoncés ci-dessus.
Données de contact | 3 ans après le dernier contact actif avec vous (une réponse à un e-mail, un échange téléphonique passé avec vous, etc.). |
Données relatives au contrat et préférences d’utilisation | Vos données sont conservées pendant toute la durée strictement nécessaire à la gestion de votre compte. |
Vos données sont susceptibles d’être utilisées à des fins de prospection commerciale pendant une durée de 3 ans après la fin de notre relation contractuelle. | |
Vos données relatives au contrat que nous avons passé avec vous sont conservées pendant une durée de 5 ans après la fin de notre relation contractuelle. | |
Données de facturation | Vos données de facturation sont conservées 10 ans. |
Nous prenons le plus grand soin dans la protection de vos données !
Bien qu’il soit impossible de garantir une sécurité infaillible contre les intrusions de notre système d’information, nous mettons en œuvre, ainsi que nos prestataires, des mesures destinées à protéger vos données conformément à la règlementation en vigueur notamment par des mesures de sécurité physiques et organisationnelles.
Vous détenez de nombreux droits sur vos données :
Vos droits peuvent être exercés, sur simple demande, par :
Dans le cas où vous exercez vos droits via l’adresse e-mail avec laquelle nous échangeons de manière régulière, ou depuis votre compte : vous n’avez aucun document à nous fournir.
Dans les autres cas, merci de bien vouloir nous joindre une copie de votre pièce d’identité, laquelle ne sera utilisée qu’à des fins de vérification de votre identité.
Le Vendeur apporte le plus grand soin aux indications relatives aux Produits proposés à la vente sur le Site afin de satisfaire au mieux le besoin d’information du Client :
Des erreurs peuvent toutefois figurer sur le Site : le Client en a connaissance et l’accepte.
Les prix des Produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais d’envoi. Ils tiennent compte de la TVA applicable en France et des éventuelles réductions applicables au jour de la Commande (ou relatives à un bon). Ils ne tiennent pas compte des éventuels frais de douane et autres taxes qui devront être acquittés directement par le Client auprès du transporteur dans le cas d’une livraison hors de France.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les prix affichés sur le Site. Toutefois, les prix sont fermes et non révisables à l’égard du Client après validation de sa Commande, sous réserve de disponibilité.
L’internaute qui souhaite acheter des Produits proposés par le Vendeur via le Site doit créer au préalable un Compte Client en suivant les étapes ci-dessous :
Le Client garantit à tout moment l’exactitude et l’exhaustivité des données de son Compte Client, qu’il doit mettre à jour en cas de changement de ses coordonnées. En cas d’erreur dans les coordonnées du Client, le Vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer des Produits.
Les identifiants renseignés par le Client lors de la connexion à son Compte Client valent preuve de l’identité du Client et engagent le Client sur toute utilisation du Site, notamment l’acte d’achat.
Si l’internaute n’a pas créé de compte avant de démarrer sa Commande, il lui sera demandé de le faire au cours du processus de passation de commande.
Si l’internaute ne s’est pas connecté à son compte avant de démarrer sa Commande, il lui sera demandé de le faire au cours du processus de passation de commande.
Les données à caractère personnel recueillies dans le cadre de l’achat sur le Site et/ou de l’utilisation du Site font l’objet d’un traitement conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (ci-après « RGPD »).
Le responsable de traitement de données à caractère personnel est le Vendeur, domicilié à l’adresse susmentionnée.
Le Client est informé que les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à effectuer les opérations relatives à la gestion des Clients concernant les Commandes, les factures, les paiements, la comptabilité et la gestion des Comptes Clients.
Le Vendeur indique les données obligatoires pour assurer ses services par l’apposition du signe suivant : « * ». A défaut de réponse de la part du Client sur les champs mentionnés comme obligatoires, ce dernier ne pourra pas s’inscrire et acheter les Produits fournis par le Vendeur.
Conformément au RGDP, toute personne physique bénéficie d’un droit :
Le Client peut exercer ces droits en justifiant de son identité et en s’adressant au Vendeur à l’adresse mail : contact@rueducolibri.com.
Enfin, le Client peut, le cas échéant, introduire une réclamation auprès des services de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes). Pour ce faire, il peut s’adresser à la CNIL par courrier ou par téléphone (informations disponibles ici : https://www.cnil.fr/fr/vous-souhaitez-contacter-la-cnil).
Les destinataires des données recueillies (qu’elles soient de nature personnelle ou non) sont :
Ces différentes tierces parties sont contractuellement engagées à respecter la confidentialité et la protection des données, et à les traiter uniquement pour les fins auxquelles le Vendeur les leur transmet.
Le Client sélectionne les Produits sur le Site. Ils sont ajoutés à son Panier.
Le Client peut à tout moment consulter le contenu de son Panier qui liste les différents produits sélectionnés et leur prix. Il peut en modifier le contenu : supprimer ou ajouter un article, modifier une quantité…
Une fois le contenu du Panier finalisé, le Client sélectionne une modalité de livraison :
Les frais de livraison seront ajoutés au prix des produits selon la modalité de livraison choisie.
En poursuivant sa commande, il arrive sur la page de paiement où il lui est demandé de :
Un courrier électronique automatique, confirmant la prise en compte de sa Commande, est alors adressé au Client. Ce courrier récapitule les différents éléments de la Commande. Il ne garantit pas la disponibilité des Produits.
Le Client reconnaît avoir procédé préalablement à sa Commande, à la vérification de l’adéquation des Produits avec ses besoins. Le Client reconnaît que tous les informations et conseils qui lui étaient nécessaires pour s’engager au titre de la Commande lui ont été communiqués par le Vendeur.
Le Client reconnaît et accepte qu’en communiquant les informations relatives à sa carte bancaire, le Vendeur débite sa carte bancaire à hauteur du montant de la Commande.
Le Client est tenu de mettre à jour et/ou de modifier immédiatement par tous moyens ses coordonnées bancaires via son compte (dans la rubrique « Modifier mes coordonnées »), notamment dans le cas où la validité de ses coordonnées arriverait à échéance.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler la Commande d’un Client pour tout motif légitime, notamment dans les cas suivants :
Le Client devra supporter tous les coûts éventuels nécessaires à la résolution du problème, notamment en cas de refus de paiement de son établissement bancaire.
Après réception de la Commande, le Vendeur vérifie la disponibilité des Produits.
Lorsque tous les Produits de la Commande sont disponibles, le Vendeur envoie un courrier électronique de confirmation de la Commande, qui confirme la conclusion du contrat de vente.
Lorsqu’un ou plusieurs Produits de la Commande ne sont pas disponibles, le Vendeur en informe le Client et lui propose de remplacer les produits non disponibles par d’autres ou d’annuler sa Commande. En cas d’annulation, le Vendeur remboursera au Client le montant payé pour la Commande.
Une fois la Commande confirmée, le Vendeur prépare et expédie la Commande, selon l’option choisie par le Client au moment de la passation de commande. La Livraison est réalisée à l’adresse de livraison indiquée par le Client dans la Commande. Un mail indiquant le numéro de suivi de l’expédition est adressé au Client.
Le Client peut à tout moment suivre sa Commande en se connectant à son Compte Client sur le Site.
Le Vendeur s’engage à livrer les Commandes dans un délai maximum de dix (10) jours ouvrés pour une Livraison en France Métropolitaine, à condition que le Client ait communiqué des informations complètes et exactes de Livraison (adresse, bâtiment, escalier, code d’accès, interphone, etc). Ce délai est décompté à partir de la validation de la Commande.
Le Vendeur informera le Client dans l’éventualité d’un retard de Livraison. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable du retard d’acheminement qui ne serait pas de son fait ou justifié par un cas de force majeure.
En cas de dépassement du délai de Livraison, le Client pourra demander l’annulation de la vente et obtenir le remboursement des sommes versées à l’occasion de la Commande dans un délai maximum de quatorze (14) jours de sa demande. Aucune autre forme de dédommagement que le remboursement des produits et frais de livraison associés ne sera possible.
Le risque de perte ou de détérioration du Produit est transféré au Client au moment de la Livraison.
Lorsque la livraison ne peut être réalisée, en raison d’une erreur dans l’adresse de livraison, de l’incomplétude des informations de livraison ou de l’absence de retrait de sa Commande par le Client au point de retrait du transporteur, il ne pourra être effectué de réexpédition de la Commande par le Vendeur. Le remboursement du Client sera réalisé après réception des Produits qui n’auront pu être livrés.
La facture est envoyée par courrier électronique au Client par le Vendeur.
Le Vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, le Vendeur se réserve le droit de revendiquer les Produits vendus et restés impayés ou partiellement payés.
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la validation de la Commande pour exercer son droit de rétractation auprès du Vendeur, sans avoir à motiver sa décision. L’exercice du droit de rétractation peut intervenir avant ou après la Livraison, sans pénalité.
Le Client peut exercer son droit de rétractation au choix via :
Si la rétractation intervient après la Livraison, le Client devra retourner le(s) Produit(s) concernés au moyen du bon de retour prépayé qui lui sera envoyé par courrier électronique par le Vendeur à réception de son formulaire de rétractation.
Lors du retour de la Commande, le Client s’engage à respecter les conditions suivantes :
Si les conditions de retour des présentes CGV ont été respectées, les produits retournés sont remboursés au Client au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la réception des produits retournés. Le même mode de règlement que celui utilisé pour la Commande est appliqué au remboursement.
Au-delà du délai de quatorze (14) jours à compter de la validation de la Commande, la vente est ferme et définitive, sans possibilité de retour.
Les Produits vendus bénéficient des dispositions légales de la garantie légale de conformité (articles L217-4 à L217-14 du code de la consommation) applicable dans les situations suivantes :
Le défaut de conformité peut provenir de l’article lui-même ou de son emballage.
Toutefois, la garantie de légale de conformité ne s’applique pas si :
Le Client dispose de deux (2) ans après la Livraison du Produit pour mettre en œuvre la garantie, par lettre recommandée avec accusé de réception, accompagnée de la facture d’achat.
Le Client peut, au choix, demander la réparation du bien non conforme ou en obtenir le remplacement. Si ces deux options ne sont pas applicables (fabrication arrêtée, délai de mise en œuvre trop long ou inconvénient majeur généré), le Client peut obtenir le remboursement, soit intégral en retournant le Produit ou partiel en gardant le Produit.
Des dommages-intérêts peuvent également être demandés si le Client apporte la preuve du préjudice causé par le défaut de conformité.
Les Produits vendus bénéficient des dispositions légales de la garantie des vices cachés (articles 1641 à 1649 du code civil), applicable lorsque le défaut :
Ne seront donc pas qualifiées de vices cachés les détériorations provoquées par :
A partir de la découverte du défaut, le Client dispose de deux (2) ans pour exercer l’action en garantie légale des vices cachés, par lettre recommandée avec accusé de réception, accompagnée de la facture d’achat.
Le Client peut, au choix :
Sont protégés par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle :
En conséquence, le Client s’interdit notamment :
Toute utilisation de tout ou partie du Site et/ou des Produits contraire aux CGV par le Client engagera la responsabilité du Client notamment à l’égard du Vendeur et sera susceptible de l’exposer à des sanctions pénales et/ou civiles.
En outre, en cas de violation par le Client de l’une des obligations décrites ci-dessus, le Vendeur sera habilité de plein droit et sans préavis à suspendre l’accès du Client au Site et à supprimer son Compte.
La vente des produits est soumise à la loi française.
Le Client est informé qu’il peut recourir à une médiation pour tout litige non abouti, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends en cas de contestation.
Le Client peut également entrer en contact avec la plateforme de résolution des litiges mise en ligne par la Commission Européenne à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Tous les litiges résultant de l’interprétation ou l’exécution des présentes CGV qui n’auraient pu être résolus entre les parties seront soumis aux tribunaux légalement compétents.
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