CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
ARTICLE 1. OBJET
Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») ont pour objet de définir les modalités par lesquelles la société RUE DU COLIBRI vend ses produits et services aux consommateurs.
ARTICLE 2. DÉFINITIONS
Les principaux termes utilisés dans les présentes CGV ont le sens suivant :
- « Vendeur » : société RUE DU COLIBRI, SAS immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 881 431 308, ayant son siège social 54 quai Clémenceau, 69300 Caluire-et-Cuire, joignable au numéro de téléphone : 04 23 16 00 90 ou à l’adresse e-mail : contact@rueducolibri.com ;
- « Site : le site Internet édité par le Vendeur, accessible à l’adresse https://rueducolibri.com/, hébergé par la société OVH, située 2 rue kellermann, BP 80157, 59053 Roubaix Cedex 1, France, joignable au numéro de téléphone : 09 72 10 10 07 ;
- « Client » : toute personne physique majeure disposant d’un compte bancaire, ayant validé une commande ;
- « Produits » : désigne l’ensemble des produits et services proposés à la vente sur le Site ; ils sont à l’état neuf et proviennent directement de l’usine de fabrication ou d’une remise en stock suite au retour d’une précédente commande (après vérification qu’ils sont intacts et non portés) ;
- « Panier » : espace virtuel sur le Site qui regroupe les Produits sélectionnés par le Client avant de terminer ses achats ;
- « Commande » : ordre d’achat du Client via le Site, précisant le(s) Produit(s) souhaité(s), leur quantité, leur prix et les modalités de livraison sélectionnées, validé par le paiement du montant d’achat ;
- « Compte Client » : portail électronique personnel du Client accessible sur le Site et/ou un terminal mobile, à partir duquel le Client peut gérer ses Commandes et accéder à leur statut ;
- « Livraison » : désigne le transfert de la possession physique des Produits au Client ou au transporteur chargé du transport par le Client.
ARTICLE 3. INFORMATIONS DU VENDEUR
PRODUITS
Le Vendeur apporte le plus grand soin aux indications relatives aux Produits proposés à la vente sur le Site afin de satisfaire au mieux le besoin d’information du Client :
- Description et présentation, notamment les matières et compositions, les tailles, les couleurs ;
- Disponibilité mise à jour automatiquement en temps réel.
Des erreurs peuvent toutefois figurer sur le Site : le Client en a connaissance et l’accepte.
PRIX
Les prix des Produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises, hors frais d’envoi. Ils tiennent compte de la TVA applicable en France et des éventuelles réductions applicables au jour de la Commande (ou relatives à un bon). Ils ne tiennent pas compte des éventuels frais de douane et autres taxes qui devront être acquittés directement par le Client auprès du transporteur dans le cas d’une livraison hors de France.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les prix affichés sur le Site. Toutefois, les prix sont fermes et non révisables à l’égard du Client après validation de sa Commande, sous réserve de disponibilité.
ARTICLE 4. INFORMATIONS DU CLIENT
COMPTE CLIENT
L’internaute qui souhaite acheter des Produits proposés par le Vendeur via le Site doit créer au préalable un Compte Client en suivant les étapes ci-dessous :
- Avoir 18 ans révolus au moment de son inscription ;
- Cliquer sur le bouton « XX » dans le menu XX
- Ouvrir un compte via le formulaire standard à renseigner avec les informations suivantes : nom, prénom, sexe, année de naissance, e-mail, adresse de livraison, adresse de facturation, numéro de téléphone.
Le Client garantit à tout moment l’exactitude et l’exhaustivité des données de son Compte Client, qu’il doit mettre à jour en cas de changement de ses coordonnées. En cas d’erreur dans les coordonnées du Client, le Vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer des Produits.
Les identifiants renseignés par le Client lors de la connexion à son Compte Client valent preuve de l’identité du Client et engagent le Client sur toute utilisation du Site, notamment l’acte d’achat.
Si l’internaute n’a pas créé de compte avant de démarrer sa Commande, il lui sera demandé de le faire au cours du processus de passation de commande.
Si l’internaute ne s’est pas connecté à son compte avant de démarrer sa Commande, il lui sera demandé de le faire au cours du processus de passation de commande.
DONNÉES PERSONNELLES
Les données à caractère personnel recueillies dans le cadre de l’achat sur le Site et/ou de l’utilisation du Site font l’objet d’un traitement conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (ci-après « RGPD »).
Le responsable de traitement de données à caractère personnel est le Vendeur, domicilié à l’adresse susmentionnée.
Le Client est informé que les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à effectuer les opérations relatives à la gestion des Clients concernant les Commandes, les factures, les paiements, la comptabilité et la gestion des Comptes Clients.
Le Vendeur indique les données obligatoires pour assurer ses services par l’apposition du signe suivant : « * ». A défaut de réponse de la part du Client sur les champs mentionnés comme obligatoires, ce dernier ne pourra pas s’inscrire et acheter les Produits fournis par le Vendeur.
Conformément au RGDP, toute personne physique bénéficie d’un droit :
- d’accès aux données ;
- de rectification des données ;
- à l’effacement des informations qui la concernent dans les conditions fixées à l’article 17 du RGPD ;
- à la limitation du traitement ;
- de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont elle entend que soient exercés, après son décès, ces droits ;
- à la portabilité de ses données.
Le Client peut exercer ces droits en justifiant de son identité et en s’adressant au Vendeur à l’adresse mail : contact@rueducolibri.com.
Enfin, le Client peut, le cas échéant, introduire une réclamation auprès des services de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes). Pour ce faire, il peut s’adresser à la CNIL par courrier ou par téléphone (informations disponibles ici : https://www.cnil.fr/fr/vous-souhaitez-contacter-la-cnil).
CONFIDENTIALITÉ
Les destinataires des données recueillies (qu’elles soient de nature personnelle ou non) sont :
- le personnel du Vendeur en charge des services client, assistance, facturation et marketing ;
- les sous-traitants et prestataires du Vendeur qui fournissent les services suivants : paiement en ligne (Paypal et Stripe), livraison des Produits (Boxtal, La Poste, Mondial Relay, Relais Colis), Google Analytics.
Ces différentes tierces parties sont contractuellement engagées à respecter la confidentialité et la protection des données, et à les traiter uniquement pour les fins auxquelles le Vendeur les leur transmet.
ARTICLE 5. PASSATION DE COMMANDE & PAIEMENT
Le Client sélectionne les Produits sur le Site. Ils sont ajoutés à son Panier.
Le Client peut à tout moment consulter le contenu de son Panier qui liste les différents produits sélectionnés et leur prix. Il peut en modifier le contenu : supprimer ou ajouter un article, modifier une quantité…
Une fois le contenu du Panier finalisé, le Client sélectionne une modalité de livraison :
- à domicile,
- ou en point relais.
Les frais de livraison seront ajoutés au prix des produits selon la modalité de livraison choisie.
En poursuivant sa commande, il arrive sur la page de paiement où il lui est demandé de :
- cocher la case « j’ai lu et j’accepte les conditions générales de vente », qui vaut confirmation de l’acceptation par le Client des CGV et des différents éléments de la Commande (Produits, prix, frais de livraison) ;
- sélectionner le mode de paiement : carte bancaire ou compte Paypal,
- effectuer le paiement, validant ainsi sa Commande,.
Un courrier électronique automatique, confirmant la prise en compte de sa Commande, est alors adressé au Client. Ce courrier récapitule les différents éléments de la Commande. Il ne garantit pas la disponibilité des Produits.
Le Client reconnaît avoir procédé préalablement à sa Commande, à la vérification de l’adéquation des Produits avec ses besoins. Le Client reconnaît que tous les informations et conseils qui lui étaient nécessaires pour s’engager au titre de la Commande lui ont été communiqués par le Vendeur.
Le Client reconnaît et accepte qu’en communiquant les informations relatives à sa carte bancaire, le Vendeur débite sa carte bancaire à hauteur du montant de la Commande.
Le Client est tenu de mettre à jour et/ou de modifier immédiatement par tous moyens ses coordonnées bancaires via son compte (dans la rubrique « Modifier mes coordonnées »), notamment dans le cas où la validité de ses coordonnées arriverait à échéance.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler la Commande d’un Client pour tout motif légitime, notamment dans les cas suivants :
- saisie incorrecte des coordonnées bancaires ;
- refus de paiement de l’établissement bancaire du Client ;
- litige en cours avec le Client sur le paiement d’une précédente Commande ;
- suspicion objective de fraude aux moyens de paiement ou toute autre infraction pénale du même type par le Client.
Le Client devra supporter tous les coûts éventuels nécessaires à la résolution du problème, notamment en cas de refus de paiement de son établissement bancaire.
ARTICLE 6. TRAITEMENT DE COMMANDE & LIVRAISON
CONFIRMATION
Après réception de la Commande, le Vendeur vérifie la disponibilité des Produits.
Lorsque tous les Produits de la Commande sont disponibles, le Vendeur envoie un courrier électronique de confirmation de la Commande, qui confirme la conclusion du contrat de vente.
Lorsqu’un ou plusieurs Produits de la Commande ne sont pas disponibles, le Vendeur en informe le Client et lui propose de remplacer les produits non disponibles par d’autres ou d’annuler sa Commande. En cas d’annulation, le Vendeur remboursera au Client le montant payé pour la Commande.
LIVRAISON
Une fois la Commande confirmée, le Vendeur prépare et expédie la Commande, selon l’option choisie par le Client au moment de la passation de commande. La Livraison est réalisée à l’adresse de livraison indiquée par le Client dans la Commande. Un mail indiquant le numéro de suivi de l’expédition est adressé au Client.
Le Client peut à tout moment suivre sa Commande en se connectant à son Compte Client sur le Site.
Le Vendeur s’engage à livrer les Commandes dans un délai maximum de dix (10) jours ouvrés pour une Livraison en France Métropolitaine, à condition que le Client ait communiqué des informations complètes et exactes de Livraison (adresse, bâtiment, escalier, code d’accès, interphone, etc). Ce délai est décompté à partir de la validation de la Commande.
Le Vendeur informera le Client dans l’éventualité d’un retard de Livraison. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable du retard d’acheminement qui ne serait pas de son fait ou justifié par un cas de force majeure.
En cas de dépassement du délai de Livraison, le Client pourra demander l’annulation de la vente et obtenir le remboursement des sommes versées à l’occasion de la Commande dans un délai maximum de quatorze (14) jours de sa demande. Aucune autre forme de dédommagement que le remboursement des produits et frais de livraison associés ne sera possible.
Le risque de perte ou de détérioration du Produit est transféré au Client au moment de la Livraison.
Lorsque la livraison ne peut être réalisée, en raison d’une erreur dans l’adresse de livraison, de l’incomplétude des informations de livraison ou de l’absence de retrait de sa Commande par le Client au point de retrait du transporteur, il ne pourra être effectué de réexpédition de la Commande par le Vendeur. Le remboursement du Client sera réalisé après réception des Produits qui n’auront pu être livrés.
FACTURATION
La facture est envoyée par courrier électronique au Client par le Vendeur.
CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Le Vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, le Vendeur se réserve le droit de revendiquer les Produits vendus et restés impayés ou partiellement payés.
ARTICLE 7. RETOURS
DANS LE DÉLAI DE RÉTRACTATION
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la Consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de la Commande pour exercer son droit de rétractation auprès du Vendeur, sans avoir à motiver sa décision. L’exercice du droit de rétractation peut intervenir avant ou après la Livraison, sans pénalité.
Le Client peut exercer son droit de rétractation au choix via le formulaire de rétractation accessible :
- en bas des pages du Site, en cliquant sur « Retour produit » ;
- en cliquant ici.
Le formulaire peut être rempli en ligne et envoyé en cliquant sur le bouton « Envoyer ».
Il peut également être imprimé pour être rempli manuellement et renvoyé:
- soit par courrier à l’adresse suivante : RUE DU COLIBRI SAS, 54 quai Clémenceau, 69300 Caluire et Cuire ;
- soit par voie électronique à l’adresse suivante : contact@rueducolibri.com.
Si la rétractation intervient après la Livraison, le Client devra retourner le(s) Produit(s) concernés au moyen du bon de retour prépayé qui lui sera envoyé par courrier électronique par le Vendeur à réception de son formulaire de rétractation.
Lors du retour de la Commande, le Client s’engage à respecter les conditions suivantes :
- le Produit est dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé ;
- il est inséré dans son emballage d’origine ;
- le retour est effectué au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la communication de sa décision de se rétracter conformément à l’article L. 221-21 du Code de la Consommation.
Si les conditions de retour des présentes CGV ont été respectées, les produits retournés sont remboursés au Client au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la réception des produits retournés. Les frais de livraison initialement facturés restent à la charge du Client et ne font pas l’objet d’un remboursement. Le même mode de règlement que celui utilisé pour la Commande est appliqué au remboursement.
AU-DELÀ DU DÉLAI DE RÉTRACTATION
Au-delà du délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de la Commande, la vente est ferme et définitive, sans possibilité de retour.
GARANTIE LÉGALE DE CONFORMITÉ
Les Produits vendus bénéficient des dispositions légales de la garantie légale de conformité (articles L217-4 à L217-14 du code de la consommation) applicable dans les situations suivantes :
- l’article est impropre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable ;
- l’article ne correspond pas à la description donnée par le Vendeur même s’il fonctionne parfaitement (par exemple, la couleur ne correspond pas au modèle présenté) ;
- l’article ne possède pas les qualités annoncées par le Vendeur ;
- l’article présente un défaut de fabrication, une imperfection, un mauvais assemblage.
Le défaut de conformité peut provenir de l’article lui-même ou de son emballage.
Toutefois, la garantie de légale de conformité ne s’applique pas si :
- le Client connaissait ou ne pouvait ignorer le défaut au moment de l’achat (s’il en avait par exemple était informé par le Vendeur) ;
- le défaut résulte de la modification de l’article par le Client.
Le Client dispose de deux (2) ans après la Livraison du Produit pour mettre en œuvre la garantie, par lettre recommandée avec accusé de réception, accompagnée de la facture d’achat.
Le Client peut, au choix, demander la réparation du bien non conforme ou en obtenir le remplacement. Si ces deux options ne sont pas applicables (fabrication arrêtée, délai de mise en œuvre trop long ou inconvénient majeur généré), le Client peut obtenir le remboursement, soit intégral en retournant le Produit ou partiel en gardant le Produit.
Des dommages-intérêts peuvent également être demandés si le Client apporte la preuve du préjudice causé par le défaut de conformité.
GARANTIE LÉGALE DES VICES CACHÉS
Les Produits vendus bénéficient des dispositions légales de la garantie des vices cachés (articles 1641 à 1649 du code civil), applicable lorsque le défaut :
- est caché, c’est-à-dire non apparent lors de l’achat,
- rend le bien inutilisable ou diminue très fortement son usage,
- existe au moment de l’achat.
Ne seront donc pas qualifiées de vices cachés les détériorations provoquées par :
- l’usure naturelle,
- une utilisation non-conforme des produits,
- un non-respect des instructions d’utilisation du Produit (notamment les consignes d’entretien indiquées sur l’étiquette du Produit),
- une modification du Produit apportée par le Client,
- une cause externe au Produit (accident, déchirure provoquée par un accrochage…).
A partir de la découverte du défaut, le Client dispose de deux (2) ans pour exercer l’action en garantie légale des vices cachés, par lettre recommandée avec accusé de réception, accompagnée de la facture d’achat.
Le Client peut, au choix :
- garder le Produit et demander une réduction du prix,
- retourner le produit et demander le remboursement du prix payé ainsi que des frais occasionnés par la vente.. L
ARTICLE 8. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Sont protégés par des droits de propriété intellectuelle ou industrielle :
- le Site, ainsi que les marques, nom de domaine, dessins, modèles, images, textes, photos, logos, charte graphique, logiciels, programmes, moteurs de recherche, bases de données contenus sur le Site, qui sont la propriété exclusive du Vendeur ;
- les Produits, qui ont fait l’objet de dépôt de modèle par le Vendeur.
En conséquence, le Client s’interdit notamment :
- de copier, modifier, altérer, traduire, reproduire, diffuser, vendre, publier ou exploiter de quelque manière que ce soit et sous quelques formes ou supports que ce soit tout ou partie du Site et/ou des Produits ;
- plus généralement d’exploiter et/ou d’utiliser tout ou partie du Site et/ou des Produits par quelque moyen que ce soit et sous quelque forme que ce soit à des fins autres que celles expressément autorisées.
Toute utilisation de tout ou partie du Site et/ou des Produits contraire aux CGV par le Client engagera la responsabilité du Client notamment à l’égard du Vendeur et sera susceptible de l’exposer à des sanctions pénales et/ou civiles.
En outre, en cas de violation par le Client de l’une des obligations décrites ci-dessus, le Vendeur sera habilité de plein droit et sans préavis à suspendre l’accès du Client au Site et à supprimer son Compte.
ARTICLE 9. LOI ET RÈGLEMENT DES LITIGES
La vente des produits est soumise à la loi française.
Le Client est informé qu’il peut recourir à une médiation pour tout litige non abouti, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes, ou à tout mode alternatif de règlement des différends en cas de contestation.
Le Client peut également entrer en contact avec la plateforme de résolution des litiges mise en ligne par la Commission Européenne à l’adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Tous les litiges résultant de l’interprétation ou l’exécution des présentes CGV qui n’auraient pu être résolus entre les parties seront soumis aux tribunaux légalement compétents.
